Propriété intellectuelle, reproduction, liens externes

Propriété intellectuelle du site

Les textes et les images du site Internet sont juridiquement protégés, tout particulièrement en ce qui concerne les droits d'auteur et la loi sur la concurrence déloyale. Ces droits sont notre propriété dans leur intégralité, l'utilisation par des tiers est réservée. Toute autre utilisation n'est pas autorisée.

Le layout du site et ses éléments, la conception des documents, ainsi que les éléments qui les composent sont protégés par des droits d'auteur. Les textes et éléments graphiques (y compris vidéo) ont principalement été élaborés à partir de sources personnelles ou éventuellement de sources exemptées de licence.

En conséquence, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter ou enregistrer tout ou partie de ces éléments, sous quelque forme que ce soit, sans un accord exprès, préalable et écrit. 

S'il devait se trouver quand même des graphiques, sons ou textes non caractérisés ou protégés par un copyright étranger, cela n'aurait pas été intentionnel. Dans ce cas d'infraction au copyright non intentionnelle, l'objet concerné sera retiré des publications après information à l'exploitant ou alors caractérisé par le copyright correspondant.

Propriété intellectuelle du design des articles

La création d'un design (combinaison de la forme, robe, garniture, style, ...), par demande formelle ou par la sélection d'options, donne le droit à EcriTruc de reproduire un ou plusieurs instruments, pour d'autres clients, sans qu'un versement (royalties) ne soit versé au client originel. Ce dernier transfert intégralement la propriété intellectuelle du fruit de sa créativité à EcriTruc, lors de la commande et d'échange de communications.

Liens externes

EcriTruc, possédant des liens qui mènent à d’autres sites, déclare expressément n’avoir rigoureusement aucune influence sur la conception et contenu de ces pages et rejette expressément toute responsabilité concernant la totalité des contenus de tous ces sites tiers.

La création de liens hypertextes vers le site ecritruc.ch doit faire l'objet d'une autorisation préalable de l'éditeur.